Déposée par voie électronique le 15 novembre 2018 par LOUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DCNTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est LOUVE domicilié(e) 25 rue Turgot - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DCNTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780395 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17
Produits de parfumerie et parfums ; produits cosmétiques et d'hygiène pour le soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; gels, cires, laques et mousses capillaires ; produits d’hygiène et de soin pour la barbe ; produits de rasage et d'après-rasage ; préparations pour nettoyer et entretenir le cuir ;
Lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie pour le sport ; articles de lunetterie ; verres pour lunettes ; étuis à lunettes ; montures et supports pour lunettes ; bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour lunettes ; sacoches et housses conçues pour ordinateurs portables ; coques pour smartphones ; étuis pour téléphones ;
Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues ; boucles d'oreilles ; bracelet ; colliers ; montres ; bracelets, boîtiers et chaînes de montres ; écrins, boîtes et coffrets pour articles de bijouterie et d'horlogerie ; boutons de manchettes ; épingles de cravates ; porte-clés ;
Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations de cuir ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs fourre-tout ; malles, mallettes et valises ; bagages ; trousses de voyage [maroquinerie] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents ; porte-cartes [portefeuilles] ; trousses de toilette non garnies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; étuis pour clés ; parapluies ; boîtes en cuir ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; pantalons ; vestes ; manteaux ; chemises ; tee-shirts ; sweat-shirts ; polaire ; polo ; pull-over ; shorts ; cravates ; foulards ; ceintures [habillement] ; gants [habillement] ; casquettes ; bonnets ; chapeaux ; écharpes ; chaussettes ; chaussures de sport ; baskets ; tenues de jogging ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; vêtements imperméables ; maillots de bain ; sous-vêtements ; lingerie ; vêtements de nuit ; jupes ; robes ;
Service de vente au détail et services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers des produits suivants, à savoir produits de parfumerie et parfums, produits cosmétiques et d'hygiène pour le soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux, produits de maquillage et de démaquillage, gels, cires, laques et mousses capillaires, produits d’hygiène et de soin pour la barbe, produits de rasage et d'après-rasage, préparations pour nettoyer et entretenir le cuir, lunettes [optique], lunettes de soleil, articles de lunetterie pour le sport, articles de lunetterie, verres pour lunettes, étuis à lunettes, montures et supports pour lunettes, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour lunettes, sacoches et housses conçues pour ordinateurs portables, coques pour smartphones, étuis pour téléphones, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, bagues, boucles d'oreilles, bracelet, colliers, montres, bracelets, boîtiers et chaînes de montres, écrins, boîtes et coffrets pour articles de bijouterie et d'horlogerie, boutons de manchettes, épingles de cravates, porte-clés, cuir et imitations du cuir, articles en cuir et imitations de cuir, sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs fourre-tout, malles, mallettes et valises, bagages, trousses de voyage [maroquinerie], portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], trousses de toilette non garnies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », étuis pour clés, parapluies, boîtes en cuir, vêtements, chaussures, chapellerie, pantalons, vestes, manteaux, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, polaire, polo, pull-over, shorts, cravates, foulards, ceintures [habillement], gants [habillement], casquettes, bonnets, chapeaux, écharpes, chaussettes, chaussures de sport, baskets, tenues de jogging, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements, lingerie, vêtements de nuit, jupes, robes, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail des produits suivants : produits de parfumerie et parfums, produits cosmétiques et d'hygiène pour le soin de la peau, du corps, du visage, des ongles et des cheveux, produits de maquillage et de démaquillage, gels, cires, laques et mousses capillaires, produits d’hygiène et de soin pour la barbe, produits de rasage et d'après-rasage, préparations pour nettoyer et entretenir le cuir, lunettes [optique], lunettes de soleil, articles de lunetterie pour le sport, articles de lunetterie, verres pour lunettes, étuis à lunettes, montures et supports pour lunettes, bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour lunettes, sacoches et housses conçues pour ordinateurs portables, coques pour smartphones, étuis pour téléphones, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, bagues, boucles d'oreilles, bracelet, colliers, montres, bracelets, boîtiers et chaînes de montres, écrins, boîtes et coffrets pour articles de bijouterie et d'horlogerie, boutons de manchettes, épingles de cravates, porte-clés, cuir et imitations du cuir, articles en cuir et imitations de cuir, sacs, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport, sacs fourre-tout, malles, mallettes et valises, bagages, trousses de voyage [maroquinerie], portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, porte-cartes [portefeuilles], trousses de toilette non garnies, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », étuis pour clés, parapluies, boîtes en cuir, vêtements, chaussures, chapellerie, pantalons, vestes, manteaux, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, polaire, polo, pull-over, shorts, cravates, foulards, ceintures [habillement], gants [habillement], casquettes, bonnets, chapeaux, écharpes, chaussettes, chaussures de sport, baskets, tenues de jogging, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements imperméables, maillots de bain, sous-vêtements, lingerie, vêtements de nuit, jupes, robes ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires.
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